Liens divers, documentation

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mardi 25 juin 2013
Divers - Arboriculture, horticulture - Liens divers, documentation
1
Importante séance de travail, sur le terrain, hier, à la Chaslerie : Thierry BOURRE est venu enseigner à Igor et Jonathan comment entretenir les arbres plantés depuis 1999 :

24 juin 2013, Jonathan et Igor sous la férule de Thierry Bourré.

Il leur a appris comment procéder pour les "tailles de formation" :
- du 15 juillet au 15 août de préférence mais jusqu'à fin septembre, il n'y a pas péril ; sinon, en hiver ;
- sélectionner les "arbres d'avenir" en ne traitant à ce stade que 400 arbres à l'hectare (pour 2 200 qui avaient été plantés), donc environ 1 arbre sur 5 ;
- veiller à ce que les arbres retenus ne se gênent pas mutuellement, sachant qu'à ce stade, il sera toujours temps de corriger les erreurs de choix puisque, à terme, il n'y aura plus que 200 arbres à l'hectare ;
- la taille consiste à couper les plus grosses branches (celles dont le diamètre approche la moitié du diamètre du tronc à leur hauteur) ; couper perpendiculairement à la branche et sans laisser de moignon ni blesser l'arbre, de façon à optimiser la cicatrisation ;
- ne pas toucher aux deux rangs de hêtres qui bordent chaque parcelle plantée.

Le long des allées plantées d'arbres en rang d'oignons, il faut tailler chaque arbre, sans l'élaguer davantage.

Dans l'aulnaie, de l'autre côté du Beaudouët, Thierry BOURRE s'est dit très satisfait de l'état des arbres. Il paraît que les aulnes sont souvent attaqués par un parasite qui dévaste les plantations, ce qui n'est pas le cas à la Chaslerie. Néanmoins, il faut évacuer les arbres morts et, sur les arbres sélectionnés, à la densité de 200 par hectare, élaguer jusqu'à 6 mètres de hauteur. La meilleure période d'intervention est de la mi-juillet à la mi-août également.

Au milieu des pins maritimes plantés près de la Josselinière, Thierry BOURRE a décrété qu'il n'y avait rien lieu de faire, les arbres étant trop contorsionnés donc sans avenir.

Enfin, il précisera ce qu'il préconise pour les acacias du Tertre Linot, près de chez les GAHERY.

Il doit m'envoyer un courriel pour récapituler ses recommandations. Je les mettrai en ligne, en commentaires à ce message.

Hervé TEXIER et X. Y.
rédigé le lundi 8 juillet 2013
Divers - Pouvoirs publics, élus locaux - Eoliennes - Liens divers, documentation
1
Bonjour à tous,

Deux décisions de tribunaux correctionnels concernant des prises illégales d’intérêt dans le domaine éolien viennent de tomber coup sur coup.

La première du jeudi 27 juin concerne une élu condamnée pour prise illégale d’intérêt dans l’Orne alors que 12 élus sont concernés mais que les faits sont prescrits pour 11 d’entre eux.

La seconde du mardi 2 juillet concerne des proches d’élus qui ont été condamnées dans la Haute-Loire pour recel de prise illégale d’intérêt alors que les faits étaient prescrits.

Ces deux décisions vont être très utiles aux associations anti-éoliennes et peuvent avoir des conséquences très importantes sur l’actuelle politique éolienne surtout si ces actions pénales se multiplient.

Les enseignements de ces deux décisions

La question de la prescription

Dans ces deux décisions, les faits étaient prescrits pour la plupart des élus. Cela signifie que le délai de 3 ans entre les derniers faits de prise illégale d’intérêt et la plainte a été dépassé.
Nous restons convaincus que la plainte pour prise illégale d’intérêt doit être déposée au plus vite lorsque les associations ont la connaissance de tels faits.
Cette plainte n’a pas d’influence directe sur le dossier administratif mais peut le perturber considérablement. Evidemment il n’est pas dans l’intérêt de certains conseillers que le dossier n’aboutissent pas !!! Ceci explique une certaine timidité de certains d’entre eux.

La question du recel de prise illégale d’intérêt

Dans l’hypothèse où la prise illégale d’intérêt est considérée comme prescrite par le Procureur de la République c’est-à-dire où les faits reprochés (délibérations) ont plus de trois ans avant la plainte, il est désormais admis que les associations et les plaignants peuvent agir en recel de prise illégale d’intérêt. C’est le Tribunal Correctionnel d’ALLY qui a ouvert cette possibilité. Le recel c’est le fait de profiter du bénéfice d’une infraction.
Si la prise illégale d’intérêt se prescrit après 3 ans, le recel est une infraction continue c’est-à-dire que tant que le bénéficiaire dispose de l’argent issu de l’infraction initiale il peut être poursuivi.
C’est la solution qu’a choisie le Tribunal Correctionnel de Puyen. Les élus n’ont pu être poursuivis pour prise illégale d’intérêt mais ce sont les bénéficiaires des prises illégales d’intérêt (c’est-à-dire les personnes disposant d’un mât éolien en lien de famille avec l’élu fautif) qui ont été poursuivis pour recel.
Cette décision est très importante car elle ouvre la voie à des poursuites pénales y compris sur les parcs éoliens existants et créé une très forte instabilité juridique pour les élus et leur famille bénéficiaire.

Nous vous transmettons (une) note (...) rédigée sur le sujet et qui a été complétée des éléments qui font suite à ces deux décisions.

Nous incitons fortement les associations connaissant de tels faits à saisir le procureur de la République.

Bon courage à tous

(X. Y.)
Hervé TEXIER (06 89 58 70 27) vdcenpb@yahoo.fr )

Basse Normandie Environnement
Fédération Environnement Durable

N.D.L.R. : Je mettrai en ligne, en commentaires, la note de annoncée dès qu'elle me parviendra dans un format digeste pour ma bécane.

Mark DUCHAMP
rédigé le vendredi 9 août 2013
Divers - Pouvoirs publics, élus locaux - Santé - Eoliennes - Liens divers, documentation
0
Bonjour à tous,

Excellentes nouvelles:

- La Fondation Waubra a entièrement reconstruit son site web, qui est devenu une petite merveille à la disposition de tous.
Vous y trouverez tout ce qui touche aux problèmes de santé affectant les riverains des éoliennes.
Il contient des pages destinées particulièrement à vos médecins, acousticiens et avocats.

Nous leur avons suggéré d'installer un plug in de traduction automatique, comme celui qui se trouve ici (voir le bouton avec les drapeaux dans la marge de droite).

Visitez le site, et parlez en à vos médecins et avocats. Ils y trouveront des armes scientifiques pour vous défendre !

- Le blog nomoreliesblog.wordpress.com a publié un article de grand intérêt sur les estimations d'oiseaux et de chauves-souris tués par les éoliennes.

C'est à ne pas manquer, et à faire circuler à tous vos contacts. Il faut que ces choses là se sachent.
Voici le lien de l'article proprement dit.

Vous pouvez recevoir un avis chaque fois qu'un nouvel article paraîtra sur ce blog en cliquant sur le bouton "follow" dans la marge de droite.
C'est un blog contre les éoliennes, rien d'autre que ça. Pour traduire, utilisez la page www.google.fr et cliquez "traduction" dans le menu "plus" dans la barre des menus en haut de l'écran. Ensuite il ne reste plus qu'à mettre le texte du blog dans le cadre de gauche en faisant un copier-coller, et ajuster les paramètres de traduction en haut des cadres : cliquez "anglais" à gauche et "français à droite.

Bonne lutte !

Mark Duchamp +34 693 643 736

Pierre-Paul FOURCADE
rédigé le mardi 21 juin 2016
Lobbying - Divers - Pouvoirs publics, élus locaux - Vie du site - Liens divers, documentation - A.D.D.O.O.E.
0
Je suis membre suppléant de la commission départementale des sites de l'Orne et il est fort possible que je siège lors de la séance du 28 juin prochain dont voici l'ordre du jour :

Si des visiteurs du site ont des infos à me transmettre, qu'ils n'hésitent pas à le faire par courriel à penadomf"at"msn.com ou par téléphone, en laissant un message au 06 12 96 01 34 (je rappellerai).